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Marques déposées par la société sca la durançole
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Jasso Coquillages Rosé de Calissanne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jasso Coquillages Rosé de Calissanne
sca la durançole, société civile agricole

Numéro de dépôt :
3823651
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
Jasso Coquillages Rosé de Calissanne de sca la durançole

Présentation de la marque Jasso Coquillages Rosé de Calissanne

Déposée le 14 avril 2011 par la société sca la durançole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jasso Coquillages Rosé de Calissanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société sca la durançole domicilié(e) RD 10, Chateau Calissanne - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 580 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sca la durançole domicilié(e) RD 10, Chateau Calissanne - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France.

La marque Jasso Coquillages Rosé de Calissanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jasso Coquillages Rosé de Calissanne est expirée depuis le 14 avril 2021.

sca la durançole a également déposé les autres marques suivantes : Jasso Piscine Rosé de Calissanne , LES GALARGUES


sca la durançole, société civile agricole - RD 10, Chateau Calissanne - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 636580367


sca la durançole - RD 10, Chateau Calissanne - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.